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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE
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Morteau Star
Marque expirée - Marque en non vigueur

Morteau Star
Jean-Louis AMIOTTE S.A.S

Numéro de dépôt :
3500643
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
Morteau Star de Jean-Louis AMIOTTE

Présentation de la marque Morteau Star

Déposée le 11 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Morteau Star »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis AMIOTTE domicilié(e) 9 RUE DE LA GARE,25690 AVOUDREY - 25690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 812 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis AMIOTTE domicilié(e) 9 RUE DE LA GARE,25690 AVOUDREY - 25690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morteau Star est expirée depuis le 11 mai 2017.

Jean-Louis AMIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : les Sauciables les p'tites saucisses à partager , LA BELLE JEANNE , LES MONTAGNOTTES , Jean-Louis AMIOTTE , LA BONNE LOUISE , SECURALITE , PRODUCTEURS FRANC-COMTOIS REUNIS PRODUIT DE MONTAGNE MASSIF DU JURA , LA CHEVILLOTTE


Jean-Louis AMIOTTE S.A.S - 9 RUE DE LA GARE,25690 AVOUDREY - 25690 - France - SIREN 478812563


Jean-Louis AMIOTTE - 9 RUE DE LA GARE,25690 AVOUDREY - 25690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.